:::: MENU ::::

Mentions légales

Mentions légales

L’accès à ce site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation, lesquelles peuvent faire l’objet de modification à tout moment par VIVO CONSEIL, raison pour laquelle les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Propriété du site

Le site www.vivoconseil.com est la propriété exclusive de Laurence SAUTIVET

Adresse postale :

VIVO CONSEIL
28 Boulevard Général de Gaulle
26000 Valence

Directrice de publication :

Laurence SAUTIVET

Création et développement du site :

Le site est conçu, réalisé par Travailassocie :

Travailassocie

6, rue Emmanuel Chabrier
26000 Valence
Tél. : +33 (0)4.75.55.66.39
www.travailassocie.com

Marques

Les marques et/ou logos reproduits sur ce site sont déposés et bénéficient de ce fait de la protection relevant du droit de la propriété industrielle. Toute reproduction de ceux-ci sans l’autorisation expresse.

Droits d’auteur – Droits de reproduction

L`ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d`auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse émanant de VIVO CONSEIL.

La reproduction des textes sur un support papier pour un usage privé est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l`intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: « Document issu du site Internet VIVO CONSEIL Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».

Toute utilisation non expressément autorisée par la société ou contrevenant aux dispositions mentionnées ci-dessus est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.

Absence de garantie sur le contenu

VIVO CONSEIL s’efforce d`inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donne aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. En toute hypothèse et compte tenu des conditions d`utilisation, l`utilisateur du site et des informations qu`il contient, reconnaît qu`il en fait usage sous sa seule responsabilité. VIVO CONSEIL ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l`utilisation de ce site. De même, VIVO CONSEIL ne garantit pas la continuité, l’accès, le fonctionnement et la disponibilité du site et des services y afférant.

Il est rappelé également que le fait d`accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d`entraver ou de fausser le fonctionnement d`un tel système, d`introduire, de modifier ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits sanctionnés par les dispositions du code pénal.

Vie privée et données à caractère personnel

Sauf avis contraire, les informations à caractère personnel relatives aux utilisateurs recueillies font l’objet d’un traitement informatique. Conformément à la loi  » informatique et libertés  » modifiée du 6 janvier 1978, les utilisateurs bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations les concernant en nous écrivant à l’adresse suivante :
VIVO CONSEIL
28 Boulevard Général de Gaulle
26000 Valence

Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française. La société se réserve le droit d’agir contre toute personne susceptible de porter atteinte à ses droits ou contrevenant aux conditions visées ci-dessus.